Marque enregistrée - Marque en vigueur

Contrée Noire
SAS BROCARD PIERRE, SAS

Numéro de dépôt :
4307784
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2026
Contrée Noire de BROCARD PIERRE

Présentation de la marque Contrée Noire

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCARD PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Contrée Noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROCARD PIERRE domicilié(e) 10 chemin du bruyant - 10110 - Celles Sur Ource - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 877 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BROCARD PIERRE, M. Thibaud Brocard domicilié(e) 10 chemin du bruyant - 10110 - Celles Sur Ource - France.

La marque Contrée Noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Contrée Noire arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

BROCARD PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : Bulles de Blancs , Brocard Pierre Bulles de Blancs , BP BROCARD PIERRE , LE BASTARD DE PARACY , Saignée de la Côte


SAS BROCARD PIERRE, SAS - 10 chemin du bruyant - 10110 - Celles Sur Ource - France - SIREN 412877078


SAS BROCARD PIERRE, M. Thibaud Brocard - 10 chemin du bruyant - 10110 - Celles Sur Ource - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Vins d'appellation d'origine protégée .